Date Ordre du jour Document
18/03/2013 Réunion de conseil municipal du 18 mars 2013

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 18 mars 2013 à...

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04/02/2013 Réunion de conseil municipal le 04/02/2013

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 04 février 2013 à...

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03/12/2012 Réunion de conseil municipal le 03/12/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 03 décembre 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance...

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22/10/2012 Réunion de conseil municipal le 22/10/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 22 octobre 2012 à 20h00.

L’ordre du jour :...

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24/09/2012 Réunion de conseil municipal le 24/09/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 24 septembre 2012 à 20h00.

L’ordre du jour :...

04/06/2012 Réunion de conseil municipal le 04/06/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 4 juin 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance...

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02/04/2012 Réunion de conseil municipal le 02/04/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 2 avril 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance...

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20/02/2012 Réunion de conseil municipal le 20/02/2012

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 20 février 2012 à...

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31/01/2012 Réunion de conseil municipal le 31/01/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le mardi 31 janvier 2012 à...

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20/12/2011 Réunion de conseil municipal le 20/12/2011

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le mardi 20 décembre 2011 à...

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14/11/2011 Réunion du conseil municipal le 14/11/2011

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 14 novembre 2011 à...

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04/07/2011 Réunion du conseil municipal du 04/07/2011

Vote du Procès-Verbal du 23/05/2011

1° Projet de schéma de la coopération intercommunale;

2° Décision...

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23/05/2011 Réunion du conseil municipal du 23/05/2011

Vote du Procès-Verbal du 18/04/2011

1° Modification des statuts du S.I.V.O.M. de Wintzenheim;

2° Modification des statuts du...

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18/04/2011 Réunion du conseil municipal du 18/04/2011

L’ordre du jour: Séance...

21/03/2011 Réunion du conseil municipal du 21/03/2011

ORDRE DU JOUR

Vote du Procès-Verbal du 31/01/2011

1° Budget 2011: Ecole Charles Perrault;

2° EAU:...

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31/01/2011 Réunion du conseil municipal du 31/01/2011

ORDRE DU JOUR

Vote du Procès-Verbal du 22/11/2010

1° O.N.F. – programme...

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22/11/2010 Réunion du conseil municipal du 22/11/2010

Vote du Procès-Verbal du 25/10/2010 1° Révision du P.O.S. en vue de sa transformation en P.L.U. ; 2° Acquisition de parcelles à intégrer...

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25/10/2010 Réunion du conseil municipal du 25/10/2010

Vote du Procès-Verbal du 20/09/2010

1° Désignation:

- des agents recenseurs et rémunération;

- du coordonnateur...

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20/09/2010 Réunion du conseil municipal du 20/09/2010

Vote du Procès-Verbal du 23/08/2010

1° Acquisitions de terrains;

2° Projet de schéma de cohérence territoriale...

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23/08/2010 Conseil municipal du 23/08/2010

Vote du Procès-Verbal du 31/05/2010

1) Budget eau : mises en non –valeur

2) Budget eau: décision modificative

3)...

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