Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 18 décembre 2025 à 19h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 octobre 2025 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Participation financière à la protection sociale complémentaire en risque « santé » à des contrats labellisés – la maire

3° Augmentation de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le centre de gestion – le maire

4° Mise à disposition d’un rédacteur territorial pour la période 2026-2028 – le maire

5° Acquisition de parcelles en la forme administrative – le maire

Économie et finances

6° Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur le budget primitif 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2026 – Rosalie FORNARA

7° Demande de subventions – Travaux en vue de l’installation d’une maison d’assistantes maternelles– le maire

8° Demande de subventions – Travaux de voirie et remplacement d’un hydrant – Thomas HESS

9° Variation de l’indice de fermage et bail rural 2026 – M. Jacky OTTMANN – Rosalie FORNARA

10° Variation de l’indice de fermage et bail rural 2026 – M. Hervé OTTMANN

11° Location de l’ancienne décharge – Année 2026 – Rosalie FORNARA

12° Location terrain communal : M. et Mme Bruno WISSLER – Année 2026 – Rosalie FORNARA

13° Location du jardin à Mme Paulette SCHORR – Année 2026 – Rosalie FORNARA

14° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Monsieur Thierry SCHMITT – Année 2026 – Rosalie FORNARA

15° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Salon de coiffure « Hair Passion » – Année 2026 – Rosalie FORNARA

16° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – Restaurant « Au raisin d’or » - Année 2026 – Rosalie FORNARA

17° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack –M. Etienne REINHART - Année 2026 – Rosalie FORNARA

18° Location de l’emplacement du panneau publicitaire à l’abribus par le caveau-restaurant « Au raisin d’or » - Année 2026 – Rosalie FORNARA

19° Loyer du logement de fonction situé à l’école Charles PERRAULT – Année 2026 – Rosalie FORNARA

20° Tarifs des concessions au cimetière communal – Année 2026 – Rosalie FORNARA

Subventions

21° Demandes de subventions – Magali DALLOZ

POINTS DIVERS