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Date Ordre du jour Document
26/04/2010 Conseil municipal du 26 avril

Vote du Procès-Verbal du 22/03/2010

1° Salle multi-activités (lieu d'implantation- révision POS)

2° Modification statuts...

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22/03/2010 Vote du Procès-Verbal du 22/02/2010

Vote du Procès-Verbal du 22/02/2010

1° Compte administratif de la commune – exercice 2009 et compte de gestion;

2°...

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22/02/2010 Vote du Procès-Verbal du 07/12/2009

1° Budget 2010 : Ecole Charles Perrault ; 2° EAU : tarif de l’eau et tarif des locations de compteurs ; 3° Concession cimetière ; 4°...

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07/12/2009 Vote du Procès-Verbal du 05/10/2009 1° Programme travaux patrimoniaux forêt communale 2010 ; 2° Acquisitions terrains ; 3° Enfouissement réseaux
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05/10/2009 Vote du Procès-Verbal du 15/06/2009 1° Agrément garde-chasse ; 2° Renouvellement agrément gardes-chasse ; 3° Décision modificative – budget commu
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15/06/2009 Vote du Procès-Verbal du 27/04/2009 1° Bail de la SEMCLOHR ; 2° Distraction régime forestier pour le verger communal ; 3° Jardin du souvenir ; 4
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27/04/2009 Vote du Procès-Verbal du 30/03/2009 1° Statuts et conventions du périscolaire ; 2° Demande de cession de terrain ; 3° Don du Crédit Mutuel pour l
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30/03/2009 Vote du Procès-Verbal du 23/02/2009 1° Vote des quatre taxes ; 2° Compte administratif du lotissement Val-Saint-Grégoire – exercice 2008 - compte
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23/02/2009 Vote du Procès-Verbal du 09/02/2009 1° Budget 2009 : Ecole Charles Perrault ; 2° EAU : tarif de l'eau et tarif des locations de compteurs ; 3° Mi
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09/02/2009 Vote du Procès-Verbal du 20/10/2008 1° Acquisitions foncières ; 2° Remplacement du véhicule : Renault Express ; 3° Taux unitaire vacations funéra
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20/10/2008 Vote du Procès-Verbal du 15/09/2008 1° O.N.F. prévisions coupes 2009 ; 2° Décision modificative – budget commune ; 3° Règlement intérieur ; 4° L
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15/09/2008 Vote des Procès-Verbaux du 17/06/2008 et du 23/06/2008 1° Complément aux délibérations des indemnités de la municipalité 2° Convention ADAUHR 3° Cr
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23/06/2008 Séance extraordinaire 1° Périscolaire : * création d'une commission : * autorisation à M. le maire de signer les conventions ; * subvention au p
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17/06/2008 Vote du Procès-Verbal du 19/05/2008 1° Décision modificative (lotissement Val-Saint-Grégoire) ; 2° Désignation d'un délégué pour le Groupement cyn
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19/05/2008 Vote du Procès-Verbal du 21/04/2008 1° Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration à l'Office du Tourisme de Turckheim ; 2° Désignation d
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21/04/2008 Vote du Procès-Verbal du 25/03/2008 1°Modification des statuts du Groupement des Employeurs Forestiers ; 2°Arrêté portant mise à jour du P.O.S. ;
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25/03/2008 1° Création des commissions et désignation des membres des commissions à bulletins secrets ; 2° Élection des membres du Conseil municipal à divers or
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15/03/2008 Installation du conseil municipal Election du maire Election des adjoints
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25/02/2008 Vote du Procès-Verbal du 04 février 2008 1° Compte administratif de la commune – exercice 2007 et compte de gestion ; 2° Affectation des résultats
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04/02/2008 Vote du Procès-Verbal du 19 décembre 2007 1° Dotation Globale d'Équipement 2008 ; 2° Classement voirie communale ; 3° Mise en place d'un garde co
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